Michel Troyon


De: Troyon (Michel)
vice-président du conseil régional de Haute-Normandie
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000566911(source JORF)
nomination
24 Août 199724/08/1997
De: Troyon (Michel)
vice-président du conseil régional de Haute-Normandie
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Deuxième suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000366797(source JORF)
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Troyon (Michel)
conseiller régional Haute-Normandie
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3o, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième suppléant
Remplace:
M. Fougere
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000176517(source JORF)
nomination
12 Juin 199212/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.